1. Vigilance et responsabilité
kdejagrand.com
s'engage à apporter la plus extrême
vigilance à la rédaction des informations
mises à la disposition des internautes.
La fiabilité et la rigueur constituent
les fondements de l'engagement de dejagrand.com
à l'égard des internautes. Toutefois,
dejagrand.com ne saurait être tenu pour
responsable des éventuelles erreurs,
omissions, ou interprétations erronées
des informations incluses sur le présent
site.
De la même façon, dejagrand.com
ne peut être tenu pour responsable des
informations contenues dans les sites avec lesquels
il a établi des liens hypertextes. Les
utilisateurs sont libres du contenu de leurs
propos sur les forums ou les chats. dejagrand.com
ne peut être tenu responsable de l'usage
et de l'utilisation mis ainsi à la disposition
des internautes.
dejagrand.com garantit la totale objectivité
de ses conseils, qui sont dénués
de tout intérêt commercial.
En cas de vente en ligne, ne seront proposés aux internautes que des produits sélectionnés pour leur aspect pratique, leur intérêt éducatif ou ludique.
2. Droits d'auteur et copyright
En conformité avec le code de la propriété intellectuelle et l'ensemble des traités et accords internationaux relatifs à la protection des droits d'auteur, toute reproduction de tout ou partie de ce site est interdite pour un usage autre que privé quel que soit le procédé utilisé sauf autorisation expresse de la direction du site.
Aucune exception de copie privée n'est accordée en vertu de la loi n°98-536 du 1er Juilet 1998 relative aux bases de données.
Dans le cadre d'un usage strictement privé, il est rappelé que la reproduction de tout ou partie du texte est conditionné par
- la gratuité de l'utilisation
- le respect de l'intégralité des documents reproduits: pas de modifications ni d'altérations
- la citation de la source : "dejagrand.com",
en précisant que les droits de reproduction
sont réservés et strictement limités.
Aucune exception de copie privée n'est accordée en vertu de la loi n°98-536 du 1er Juilet 1998 relative aux bases de données
3. Prestations
En dépit de
son exigence de service, dejagrand.com ne peut
garantir que les services proposés fonctionneront
sans interruption et sans erreur, ni que le
présent site ou le serveur qui l'héberge
seront exempts de virus ou de tous autres éléments
susceptibles d'être dommageables.
4. Ethique : indépendance et protection de la vie privée
dejagrand.com est un
site indépendant dénué
de toute idéologie politique ou religieuse
et dont l'unique objectif est de répondre
aux besoins des jeunes parents.
dejagrand.com vous informe que conformément
à l'article 34 de la loi du 6 janvier
1978, relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, vous pouvez
demander à rectifier ou supprimer les
données nominatives vous concernant en
écrivant à :
Osiris presse 33-35 rue de Chazelles 75017 Paris.
dejagrand.com est inscrit auprès de la
CNIL avec le numéro de dossier 895720
5. Forum de discussion
Le forum de discussion
de dejagrand.com n'est proposé aux membres
que dans le cadre d'un usage privé. Tout
message tel que proposition commerciale, appel
à témoignage pour des émissions
de télévision, radio, presse et
Internet, ou invitation à découvrir
d'autres sites Internet y est strictement interdit
sans accord préalable écrit de
la direction de dejagrand.com. Tout message
allant dans ce sens pourrait entraîner
des poursuites.
6. Juridiction compétente
Tout différend n'ayant pu être résolu à l'amiable, sera de la compétence des tribunaux de Paris.
Les conditions d'utilisation et les relations
entre le présent site et les utilisateurs
relèvent du droit français. |